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REGLEMENT INTERIEUR

(approuvé le 09/01/2009)

 

  • COMITE DIRECTEUR:

1°) Les nouvelles candidatures et renouvellement de mandat au Comité Directeur doivent être présentées sur formulaire 8 jours avant l'Assemblée Générale.

L’appel à candidature est fait par voie d’affichage sur le panneau officiel du club.

2°) Chaque année, le Comité Directeur composé de 12 membres, élit son bureau lors de la 1° réunion du Comité Directeur qui suit l’Assemblée Générale. le Bureau Directeur comprend 7 personnes : le Président, 2 Vice-présidents, le Secrétaire, le Secrétaire-adjoint, le Trésorier et le Trésorier-adjoint.

3°) Les membres du Comité Directeur doivent être licenciés depuis au moins 6 mois.

4°) Tout membre absent, sans s'être préalablement excusé, à 3 réunions consécutives perdra sa qualité de membre du Comité Directeur. Son poste sera vacant dès l'Assemblée Générale suivante.

5°) Tout membre excusé à plus de la moitié des réunions de la saison sportive perdra sa qualité de membre du Comité Directeur. Son poste sera vacant dès l’Assemblée Générale suivante.

 

  • COTISATIONS - LICENCES:

Le prix de la cotisation comprend la licence FFA, l’assurance de Responsabilité Civile incluse, l'adhésion au club et le prêt d'un maillot de compétition à porter lors de toutes les compétitions sportives.

 

  • DISCIPLINE - TENUE ET COMPORTEMENT DES ATHLETES:

1°) Tous les membres de la section doivent participer aux entraînements et aux différentes compétitions en ayant une qualité morale exemplaire, dans une tenue correcte et en respectant les règlements en vigueur.

2°) En cas de non respect des différents points ci-dessus, le Comité Directeur pourra prendre des sanctions allant de l'avertissement à l'exclusion temporaire ou définitive.

 

  • FONCTIONNEMENT:

1°) Les frais d'engagements individuels ne seront remboursés que pour les championnats FFA et les épreuves validées selon les critères définis par le Comité Directeur à hauteur de 20€ maximum sur justificatif par saison sportive.

2°) Les déplacements aux épreuves officielles seront remboursées uniquement pour les Championnats FFA et les compétitions déterminés par le Comité Directeur.

Tout licencié résidant dans un rayon de plus de 20km sera remboursé de son déplacement jusqu’au lieu de rendez-vous. Une convention sera établie pour tout licencié résidant à plus de 100km.

Pour les déplacements en bus, les déplacements personnels ne seront pas remboursés sauf cas exceptionnels déterminés par le Comité Directeur.

Le prix au km est fixé par le Comité Directeur.

3°) La somme allouée pour participation aux Championnats de France FFA sera chiffrée par le Comité Directeur en fonction du déplacement et de la durée du séjour sur présentation des justificatifs. Voir annexe "Remboursement des frais liés aux Championnats de France FFA".

4°) Les frais de stage sont partiellement ou intégralement pris en charge après avis favorable du Comité Directeur.

5°) Pour les athlètes de niveau au minimum N1, les participations à des compétitions préparatoires de haut niveau seront remboursées après avis favorable du Comité Directeur.

6°) Toute modification du présent règlement devra être approuvée par le Comité Directeur.